Déposée le 8 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) e.d. VEGLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) e.d. VEGLIA domicilié(e) 125, rue de Montreuil, 75540 PARIS Cédex 11. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.
La marque CECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
e.d. VEGLIA (S.A.) - 125, rue de Montreuil, 75540 PARIS Cédex 11. - France
ROBERT BLOCH - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Machines et appareils de précision;moteurs (excepté pour véhicules);bougies d'allumage.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.et la télévision), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes;machines à calculer;et en particulier compteurs et appareils mécaniques de précision et tous éléments constitutifs de tableaux de bord pour voitures automobiles et cycles;batteries d'accumulateurs;récepteurs-radio pour automobiles. Horlogerie et autres instruments chronométriques et parties de ceux-ci.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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